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Convention | |||
| convention simple | |||
| Les deux parties en contrat | |||
------------------------------------------ Jaggi claude
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| Pour présenter sur le site calendrier.ch + lien
sosch. RUBRIQUE 1 Toutes manifestations et fêtes organisées. RUBRIQUE 2 Tous genres de calendriers et/ou agendas. | |||
| Point 1
L'entrepreneur peut fournir autant de sujets organisés ou
produits, qu'il souhaite présenter dans le cadre du site, dans le
but - faire connaître sa société par ses | |||
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Point 2 La somme de ....... CHF + TVA est payable d'avance ceci pour
une durée d'un an minimum, dès la signature. | |||
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Point 3 L'entrepreneur doit fournir de suite toute information de
présentation du sujet | |||
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Point 4 Le fournisseur s'engage à faire paraître sur site dans la rubrique choisie | |||
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Bon pour accord lu et approuvé .................................................................................................. L'entrepreneur
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